Espace documentaire

Arrêté de désignation du référent déontologue du Centre de gestion 2023-2026

06/03/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion déontologie fonction publique fonction publique territoriale FPT

Règlement intérieur CST

01/03/2023

Dernière mise à jour : 29/06/2023

Étude Le fonctionnaire momentanément privé d'emploi - F.M.P.E.

28/02/2023

CDG 45 centre de gestion centre national de la fonction publique territoriale CNFPT collectivité affiliée convention emploi emploi fonctionnel emploi public territorial fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE fonctionnel grade information lettre maintien en surnombre mise à disposition mission offre d'emploi position reclassement réintégration vacance

Dernière mise à jour : 07/03/2024

Modèle de lettre d'information du Centre de gestion d'un maintien en surnombre

28/02/2023

CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE information lettre d'information maintien en surnombre

Modèle de lettre de demande de prise en charge par le Centre de gestion

28/02/2023

CDG 45 centre de gestion demande emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

Modèle de convention de mission d'un F.M.P.E.

28/02/2023

CDG 45 centre de gestion convention emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE mission

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une suppression d'emploi

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre suppression

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de disponibilité pour raisons de santé

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion disponibilité emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre santé

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de disponibilité de droit

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion disponibilité droits emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement sur emploi fonctionnel

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi fonctionnel emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté de mise en détachement d'un F.M.P.E.

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

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