Espace documentaire
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Modèle d'arrêté portant maintien en disponibilité suite à une demande de réintégration après une disponibilité
02/11/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
disponibilité
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
réintégration
Diaporama La reconversion des militaires
16/10/2023
CDG 45
centre de gestion
détachement
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
militaire
mobilité
officier
reclassement
reconversion
reprise
Dernière mise à jour
: 28/02/2025
Protocole d'accord d'exercice des droits syndicaux du CDG 45 2023-2026
12/10/2023
CDG 45
centre de gestion
droits
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
instance
protocole
protocole d'accord
syndical
Calendrier de passage à la D.S.N.
06/09/2023
calendrier
CDG 45
centre de gestion
déclaration sociale nominative
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
paie
rémunération
Guide d'utilisation simplifiée de la D.S.N. pour les employeurs publics
06/09/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
déclaration sociale nominative
employeur public
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
guide
paie
rémunération
Étude L'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.
25/08/2023
CDG 45
centre de gestion
charges sociales
contractuel
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité compensatrice de la CSG
paie
rémunération
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Modèle d'arrêté portant réexamen de l'attribution de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.
25/08/2023
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
charges sociales
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité compensatrice de la CSG
paie
rémunération
Modèle d'arrêté portant attribution collective de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.
25/08/2023
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
charges sociales
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité compensatrice de la CSG
paie
rémunération
Modèle d'arrêté portant attribution de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.
25/08/2023
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
charges sociales
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité compensatrice de la CSG
paie
rémunération
Étude La Garantie individuelle de pouvoir d'achat - G.I.P.A.
22/08/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
GIPA
paie
rémunération
traitement
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Relevé de conclusions des négociations nationales dans la fonction publique du 21.02.2008
22/08/2023
CDG 45
centre de gestion
GIPA