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Modèle d'arrêté portant maintien en disponibilité suite à une demande de réintégration après une disponibilité

02/11/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion disponibilité fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire réintégration

Diaporama La reconversion des militaires

16/10/2023
CDG 45 centre de gestion détachement fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire militaire mobilité officier reclassement reconversion reprise
Dernière mise à jour : 28/02/2025

Protocole d'accord d'exercice des droits syndicaux du CDG 45 2023-2026

12/10/2023
CDG 45 centre de gestion droits fonction publique fonction publique territoriale FPT instance protocole protocole d'accord syndical

Calendrier de passage à la D.S.N.

06/09/2023
calendrier CDG 45 centre de gestion déclaration sociale nominative fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire paie rémunération

Guide d'utilisation simplifiée de la D.S.N. pour les employeurs publics

06/09/2023
CDG 45 centre de gestion contractuel déclaration sociale nominative employeur public fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire guide paie rémunération

Étude L'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.

25/08/2023
CDG 45 centre de gestion charges sociales contractuel étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité compensatrice de la CSG paie rémunération
Dernière mise à jour : 26/02/2025

Modèle d'arrêté portant réexamen de l'attribution de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.

25/08/2023
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion charges sociales contractuel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité compensatrice de la CSG paie rémunération

Modèle d'arrêté portant attribution collective de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.

25/08/2023
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion charges sociales contractuel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité compensatrice de la CSG paie rémunération

Modèle d'arrêté portant attribution de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.

25/08/2023
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion charges sociales contractuel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité compensatrice de la CSG paie rémunération

Étude La Garantie individuelle de pouvoir d'achat - G.I.P.A.

22/08/2023
CDG 45 centre de gestion contractuel étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire GIPA paie rémunération traitement
Dernière mise à jour : 26/02/2025