Espace documentaire
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Modèle de délibération portant recours au bénévolat
29/01/2025
bénévole
Baromètre Horhizons 2025 - Synthèse
29/01/2025
Baromètre Horhizons 2025
29/01/2025
Modèle d'arrêté portant disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
02/01/2025
arrêté
CDG 45
centre de gestion
création
cumul
disponibilité
entreprise
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Modèle d'arrêté d'autorisation de temps partiel pour création ou reprise d'entreprise
02/01/2025
arrêté
autorisation
CDG 45
centre de gestion
création
cumul
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps partiel
Modèle d'arrêté d'autorisation d'exercice d'une activité accessoire
02/01/2025
accessoire
activité
arrêté
autorisation
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
cumul
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Modèle d'arrêté d'autorisation ou de refus de poursuite d'une activité privée
02/01/2025
activité
arrêté
autorisation
CDG 45
centre de gestion
cumul
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire