Espace documentaire

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel pour raisons disciplinaires dans sa propre collectivité

06/05/2024

anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disciplinaire emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'administration d'origine - F.P.E. ou F.P.H.

06/05/2024

anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Dernière mise à jour : 07/05/2024

Modèle d'arrêté de réintégration dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'origine

06/05/2024

anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel réintégration

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'origine

06/05/2024

anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent en provenance de la fonction publique d'État

06/05/2024

Agent anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent en provenance de la fonction publique hospitalière

06/05/2024

Agent anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office fonction fonction publique fonctionnaire fonctionnel

Dernière mise à jour : 07/05/2024

Modèle d'arrêté de licenciement suite au maintien en disponibilité d'office dans sa collectivité d'origine

06/05/2024

arrêté CDG 45 centre de gestion directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel licenciement

Modèle d'arrêté de mise en retraite suite au maintien en disponibilité d'office dans sa collectivité d'origine

06/05/2024

arrêté CDG 45 centre de gestion directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel retraite

Modèle d'arrêté de réintégration dans sa collectivité d'origine suite à une disponibilité d'office suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent

06/05/2024

Agent anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel réintégration

Modèle d'arrêté de maintien en disponibilité d'office dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent

06/05/2024

Agent anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de réintégration dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent

06/05/2024

Agent anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel réintégration

Modèle d'arrêté portant mise en disponibilité d'office dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent

06/05/2024

anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

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