Espace documentaire
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Modèle d'avenant de relèvement du traitement indiciaire
09/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
réévaluation
rémunération
traitement
Dernière mise à jour
: 17/01/2024
Modèle d'avenant de réévaluation de la rémunération
09/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
réévaluation
rémunération
Modèle de lettre de licenciement en fin de période d'essai
09/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
licenciement
période d'essai
Modèle de lettre de licenciement en cours de période d'essai
09/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
licenciement
période d'essai
Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable de licenciement en cours ou en fin de période d'essai
09/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
convocation
entretien
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
licenciement
période d'essai
Modèle d'arrêté de licenciement pour refus d'une modification substantielle
09/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
licenciement
modification
Modèle d'avenant de prolongation de période d'essai
09/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
période d'essai
Dernière mise à jour
: 17/01/2024
Modèle d'arrêté de licenciement pour refus d'une modification mineure d'un agent contractuel
09/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
licenciement
modification
Modèle d'avenant de modification substantielle
09/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
modification
Modèle de lettre de proposition d'avenant de modification mineure à un agent contractuel
09/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
modification
proposition
Modèle d'arrêté de licenciement pour refus d'une modification unilatérale d'un agent contractuel
09/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
licenciement
Modèle d'attestation sur l'honneur de non perception d'une indemnité spécifique de rupture conventionnelle - I.S.R.C.
09/01/2024
attestation
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
rupture conventionnelle