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Formulaire de reprise de services - Nomination en C1 ou Agent de maitrise - Janvier 2024

14/03/2024
Agent cadre d'emplois CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire Formulaire nomination reprise service

Flash spécial - Le temps partiel thérapeutique

06/03/2024
CDG 45 centre de gestion flash flash spécial flash statut temps thérapeutique

Modèle de délibération d'adhésion à la prestation paie

05/03/2024
adhésion CDG 45 centre de gestion cotisations délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT paie prestation rémunération
Dernière mise à jour : 14/04/2025

Modèle de convention d'adhésion à la prestation paie

05/03/2024
adhésion CDG 45 centre de gestion cotisations déclaration sociale nominative fonction publique fonction publique territoriale FPT paie prestation rémunération

Modèle de convention de transfert de compte épargne temps

25/01/2024
catégorie CDG 45 centre de gestion compte épargne temps CET convention fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire transfert

Modèle de délibération de création d'un emploi P.E.C. - C.A.E.

25/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD création délibération emploi fonction publique fonction publique territoriale FPT parcours emploi compétences PEC

Modèle de convention de transfert de compte épargne temps

23/01/2024
CDG 45 centre de gestion compte épargne temps CET contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI convention fonction publique fonction publique territoriale FPT transfert

Étude Les contractuels de droit public

21/01/2024
accroissement activité appréciation de la valeur professionnelle arrêté attribution bilan de compétences capital-décès casier judiciaire catégorie CDG 45 centre de gestion chômage Code général de la fonction publique collaborateur de cabinet compte personnel de formation CPF conditions congé congé de maternité congé de mobilité congé pour invalidité imputable au service CITIS conseil contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI convention création d'office délibération directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS disciplinaire effectif emploi fonctionnel entretien établissement public étude exercice fonction publique fonction publique territoriale FPT HATVP information IRCANTEC lettre licenciement mise à disposition modèle obligations période d'essai procédure proposition prorogation radiation régime indemnitaire réintégration rémunération RIFSEEP sanction secrétaire de mairie suspension télétravail temporaire temps de travail territorial traitement validation des acquis de l'expérience VAE
Dernière mise à jour : 28/02/2025

Modèle d'arrêté d'admission d'office à la retraite pour atteinte de la limite d'âge d'un agent contractuel

21/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI d'office fonction publique fonction publique territoriale FPT

Modèle d'arrêté de licenciement en raison de l'interdiction d'exercice d'un emploi public d'un agent contractuel

21/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI emploi exercice fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement

Modèle d'arrêté de licenciement pour non renouvellement d'un titre de séjour d'un agent contractuel

21/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement renouvellement titre