Espace documentaire

Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois en voie d'extinction de puéricultrice territoriale - juillet 2023

14/06/2023

cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion échelle échelon fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire grille indice

Dernière mise à jour : 20/12/2023

Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois en voie d'extinction de puéricultrice cadre de santé territorial - juillet 2023

14/06/2023

cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion échelle échelon fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire grille indice

Dernière mise à jour : 20/12/2023

Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois de puéricultrice territorial - juillet 2023

14/06/2023

cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion échelle échelon fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire grille indice

Dernière mise à jour : 20/12/2023

Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois des pédicures, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, techniciens de laboratoire médical, manipulateurs d’électroradiologie médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière et diététiciens territoriaux - juillet 2023

14/06/2023

cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion échelle échelon fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire grille indice

Dernière mise à jour : 20/12/2023

Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois en voie d'extinction des infirmiers - juillet 2023

14/06/2023

cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion échelle échelon fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire grille indice

Dernière mise à jour : 20/12/2023

Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois en voie d'extinction de cadres de santé infirmiers et techniciens paramédicaux - juillet 2023

14/06/2023

cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion échelle échelon fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire grille indice

Dernière mise à jour : 20/12/2023

Rapport sur le temps de travail dans la fonction publique - mai 2016

03/04/2023

CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire temps de travail

Flash statut spécial n°12 février 2021 - La CAP

03/04/2023

CDG 45 centre de gestion commission administrative paritaire CAP fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire

Flash statut spécial n°1 janvier 2020 - Les compétences des CAP et les Lignes directrices de gestion

03/04/2023

CDG 45 centre de gestion commission administrative paritaire CAP fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lignes directrices de gestion LDG

Étude Le droit syndical

30/03/2023

autorisations spéciales d'absence ASA CDG 45 centre de gestion comité social territorial CST commission administrative paritaire CAP commission consultative paritaire CCP congé consultative contractuel crédit de droit décharge d'activité de services DAS droits étude exercice fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire garanties instance mutualisation obligations protocole d'accord représentant saisine séance sécurité et conditions de travail FSSSCT syndical

Fiche de procédure remboursement des D.A.S. et A.S.A.

30/03/2023

autorisations spéciales d'absence ASA calcul CDG 45 centre de gestion décharge d'activité de services DAS fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire procédure remboursement syndical

Dernière mise à jour : 12/10/2023

Délibération n°2019-26 du 25.06.2019 Mutualisation du temps syndical

30/03/2023

autorisations spéciales d'absence ASA CDG 45 centre de gestion décharge d'activité de services DAS délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire syndical

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