Espace documentaire
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Modèle d'arrêté de désignation du médiateur du Centre de gestion
29/06/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
médiation préalable obligatoire
FAQ La réforme des retraites
29/06/2023
Infographie Comprendre l'assurance retraite
29/06/2023
Formulaire de saisine du médiateur
21/06/2023
Agent
CDG 45
centre de gestion
contractuel
employeur public
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
médiation préalable obligatoire
Modèle de convention d'adhésion à la médiation préalable obligatoire
21/06/2023
adhésion
Agent
CDG 45
centre de gestion
contractuel
convention
employeur public
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
médiation préalable obligatoire
Modèle de délibération d'adhésion à la médiation préalable obligatoire
21/06/2023
Agent
CDG 45
centre de gestion
contractuel
délibération
employeur public
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
médiation préalable obligatoire
Fiche La médiation préalable obligatoire pour les agents
21/06/2023
Agent
CDG 45
centre de gestion
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
médiation préalable obligatoire
Dernière mise à jour
: 21/08/2023
Fiche La médiation préalable obligatoire - Cas de saisine et proposition de mention obligatoire
21/06/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
fiche
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
médiation préalable obligatoire
saisine
Dernière mise à jour
: 21/08/2023
Délibération n°2023-25 du 25 mai 2023 relative à la Médiation préalable obligatoire
21/06/2023
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
médiation préalable obligatoire
Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois en voie d'extinction de puéricultrice territoriale - juillet 2023
14/06/2023
cadre d'emplois
catégorie
CDG 45
centre de gestion
échelle
échelon
fiche
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
grille
indice
Dernière mise à jour
: 20/12/2023
Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois en voie d'extinction de puéricultrice cadre de santé territorial - juillet 2023
14/06/2023
cadre d'emplois
catégorie
CDG 45
centre de gestion
échelle
échelon
fiche
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
grille
indice
Dernière mise à jour
: 20/12/2023