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Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement sur emploi fonctionnel

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi fonctionnel emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté de mise en détachement d'un F.M.P.E.

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

Modèle d'arrêté de fin de prise en charge d'un F.M.P.E.

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

Modèle d'arrêté de prise en charge d'un F.M.P.E.

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

Règlement intérieur des commissions administratives paritaires - C.A.P. du Centre de gestion

27/02/2023

Dernière mise à jour : 09/01/2025

Règlement intérieur de la commission consultative paritaire - C.C.P. du Centre de gestion

27/02/2023

Dernière mise à jour : 09/01/2025

Étude Le droit de grève

14/02/2023

CDG 45 centre de gestion contractuel étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire grève retenue syndical temps de travail traitement

Dernière mise à jour : 26/02/2025

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Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement sur emploi fonctionnel

Modèle d'arrêté de mise en détachement d'un F.M.P.E.

Modèle d'arrêté de fin de prise en charge d'un F.M.P.E.

Modèle d'arrêté de prise en charge d'un F.M.P.E.

Règlement intérieur des commissions administratives paritaires - C.A.P. du Centre de gestion

Règlement intérieur de la commission consultative paritaire - C.C.P. du Centre de gestion

Étude Le droit de grève

Modèle d'arrêté d'intégration directe au sein d'une même collectivité

Courrier d'information du droit à PPR

Courrier de réponse de l'agent

Arrêté portant maintien en activité 3 mois