Espace documentaire
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Modèle de délibération instaurant l'indemnité de départ volontaire
31/05/2022
CDG 45
centre de gestion
délibération
départ
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
indemnité
volontaire
Modèle d'arrêté portant acceptation de démission d'un titulaire
23/05/2022
arrêté
CDG 45
centre de gestion
démission
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Modèle d'arrêté portant acceptation de démission d'un contractuel
23/05/2022
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
démission
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
Modèle de délibération relative à la journée de solidarité
29/04/2022
CDG 45
centre de gestion
délibération
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
journée de solidarité
Dernière mise à jour
: 06/09/2024
Présentation réunion du 28.04.2022 - L'application des 1607h
29/04/2022
CDG 45
centre de gestion
temps de travail
Schéma CMO demande et renouvellement
05/04/2022
congé maladie ordinaire CMO
demande
renouvellement
schéma
Schéma CLM-CLD demande et renouvellement
05/04/2022
congé longue durée CLD
congé longue maladie CLM
demande
renouvellement
schéma
Tableau récapitulatif cas de saisine réintégration
05/04/2022
congé longue durée CLD
congé longue maladie CLM
congé maladie ordinaire CMO
conseil
réintégration
tableau
Présentation réunions - Collectivités de plus de 50 agents
31/03/2022
comité social territorial CST
commission administrative paritaire CAP
commission consultative paritaire CCP
élections
instance
Présentation réunions - Collectivités de moins de 50 agents
31/03/2022
comité social territorial CST
commission administrative paritaire CAP
commission consultative paritaire CCP
élections
instance