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Schéma CMO demande et renouvellement

05/04/2022
congé maladie ordinaire CMO demande renouvellement schéma

Schéma CLM-CLD demande et renouvellement

05/04/2022
congé longue durée CLD congé longue maladie CLM demande renouvellement schéma

Tableau récapitulatif cas de saisine réintégration

05/04/2022
congé longue durée CLD congé longue maladie CLM congé maladie ordinaire CMO conseil réintégration tableau

Présentation réunions - Collectivités de plus de 50 agents

31/03/2022
comité social territorial CST commission administrative paritaire CAP commission consultative paritaire CCP élections instance

Présentation réunions - Collectivités de moins de 50 agents

31/03/2022
comité social territorial CST commission administrative paritaire CAP commission consultative paritaire CCP élections instance

Étude Les règles d'affiliation au Centre de gestion

08/03/2022
affiliation CDG 45 centre de gestion collectivité affiliée collectivité non affiliée étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire

Modèle arrêté attribution NBI

04/03/2022
arrêté attribution nouvelle bonification indiciaire NBI

Étude L'abandon de poste

02/03/2022
abandon CDG 45 centre de gestion contractuel fonction publique territoriale FPT fonctionnaire poste

Modèle d'arrêté de radiation des cadres pour abandon de poste - titulaire

02/03/2022
abandon arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique territoriale FPT fonctionnaire poste radiation
Dernière mise à jour : 27/03/2023

Modèle de Lettre de mise en demeure pour abandon de poste

02/03/2022
abandon CDG 45 centre de gestion engagement fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre procédure
Dernière mise à jour : 27/03/2023

Formulaire de saisine du CEP

25/02/2022
Dernière mise à jour : 04/04/2024