Espace documentaire
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Avis de principe CST sur la mise en place de registres santé et sécurité au travail
23/09/2021
Dernière mise à jour
: 27/02/2023
Avis de principe CST taux de promotion avancement de grade
23/09/2021
Dernière mise à jour
: 27/02/2023
Circulaire du 15 juillet 2005 relative à la mise en oeuvre de la rémunération et de la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux
23/09/2021
astreintes
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
permanence
rémunération
Dernière mise à jour
: 19/07/2024
Tableau d'illustrations de sanctions disciplinaires
23/09/2021
CDG 45
contractuel
disciplinaire
flash statut
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
sanction
Modèle de lettre de demande de mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
demande
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
mise à disposition
Modèle de convention de mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
mise à disposition
Etude La mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
mise à disposition
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Étude L'action sociale
23/09/2021
action sociale
CDG 45
contractuel
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Étude Le télétravail
22/09/2021
CDG 45
contractuel
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
télétravail
temps de travail
Dernière mise à jour
: 05/12/2024
Étude Le compte-épargne-temps
22/09/2021
CDG 45
compte épargne temps CET
contractuel
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail
Dernière mise à jour
: 05/12/2024
Étude Les autorisations d'absence
22/09/2021
autorisations spéciales d'absence ASA
CDG 45
contractuel
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Dernière mise à jour
: 05/12/2024
Fiche La durée du travail
22/09/2021
CDG 45
contractuel
durée
fiche
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail