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Modèle d'arrêté de mise en congé sans traitement après un congé maladie ordinaire à un agent contractuel
18/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
congé
congé maladie ordinaire CMO
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
Modèle d'arrêté d'attribution d'un congé pour enfant placé en vue de son adoption à un agent contractuel
18/01/2024
adoption
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
congé
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
Étude La rupture conventionnelle
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
demande
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
radiation
rupture conventionnelle
Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur - fonctionnaire titulaire
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
demande
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
rupture conventionnelle
Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur - contractuel en C.D.I.
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
demande
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
rupture conventionnelle
Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'agent
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
demande
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
rupture conventionnelle
Modèle de lettre de convocation à un entretien de rupture conventionnelle
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
convocation
entretien
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle - contractuel en C.D.I.
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
rupture conventionnelle
Modèle d'arrêté de radiation des effectifs suite à une rupture conventionnelle - contractuel en CDI
15/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
effectif
radiation
rupture conventionnelle
Modèle d'arrêté de radiation des cadres suite à une rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire
15/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
rupture conventionnelle