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Modèle de délibération fixant la liste des emplois justifiant l'attribution de logements de fonctions
06/05/2024
attribution
CDG 45
centre de gestion
délibération
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
logement de fonction
Modèle d'arrêté d'attribution d'un véhicule de fonction
06/05/2024
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
véhicule
Modèle de délibération annuelle d'attribution des véhicules de fonction
06/05/2024
annuel
attribution
CDG 45
centre de gestion
délibération
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
véhicule
Modèle d'arrêté d'attribution de la prime technique au Directeur général des services techniques D.G.S.T. - Directeur des services techniques D.S.T.
06/05/2024
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
prime
rémunération
Modèle de délibération instaurant la prime technique pour l'emploi fonctionnel de Directeur général des services techniques D.G.S.T.- Directeur des services techniques D.S.T.
06/05/2024
CDG 45
centre de gestion
délibération
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
prime
rémunération
Modèle d'arrêté d'attribution de la prime de responsabilité au Directeur général des services - D.G.S.
06/05/2024
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
directeur général des services DGS
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
prime
régime indemnitaire
rémunération
Modèle de délibération instaurant la prime de responsabilité pour l'emploi fonctionnel de Directeur général des services - D.G.S.
06/05/2024
CDG 45
centre de gestion
délibération
directeur général des services DGS
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
prime
Modèle d'arrêté d'attribution de la N.B.I. à un agent occupant un emploi fonctionnel
06/05/2024
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
nouvelle bonification indiciaire NBI
régime indemnitaire
rémunération
Dernière mise à jour
: 07/05/2024
Modèle d'arrêté portant détachement sur un emploi fonctionnel de Directeur général des services techniques D.G.S.T. - Directeur des services techniques D.S.T.
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
détachement
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Modèle d'arrêté portant détachement sur un emploi fonctionnel de Directeur général adjoint - D.G.A.
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
détachement
directeur général adjoint DGA
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Modèle d'arrêté portant détachement sur un emploi fonctionnel de Directeur général des services - D.G.S.
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
détachement
directeur général des services DGS
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Modèle de délibération de création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des services techniques D.G.S.T. - Directeur des services techniques D.S.T.
06/05/2024
CDG 45
centre de gestion
création
délibération
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire