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Modèle de délibération de création d'un emploi de directeur d'office de tourisme
14/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
création
emploi
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
office de tourisme
Modèle de contrat de directeur d'office de tourisme
14/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
office de tourisme
Modèle d'avenant de modification mineure
12/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
modification
Modèle de lettre de proposition d'avenant de modification substantielle à un agent contractuel
12/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
modification
proposition
substantiel
Dernière mise à jour
: 17/01/2024
Modèle de document d'information déontologique d'un agent contractuel
12/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
déontologie
droits
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
garanties
information
obligations
Dernière mise à jour
: 12/07/2024
Modèle de délibération de création d'un emploi permanent + modification du tableau des effectifs
12/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
création
effectif
emploi
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
modification
permanent
tableau
Modèle de délibération d'adoption d'un tableau des effectifs des emplois permanents
12/01/2024
adoption
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
délibération
effectif
emploi
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
permanent
tableau
Dernière mise à jour
: 14/03/2024
Modèle de délibération autorisant le recrutement d'un collaborateur de groupe d'élus
12/01/2024
autorisation
CDG 45
centre de gestion
collaborateur
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
délibération
élu
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
recrutement
C.E.R.F.A. Contrat PACTE
12/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
pacte
C.E.R.F.A. Contrat PACTE remplissable en ligne
12/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
pacte