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Modèle d'avenant de modification substantielle

09/01/2024

avenant CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT modification

Modèle de lettre de proposition d'avenant de modification mineure à un agent contractuel

09/01/2024

avenant CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT lettre modification proposition

Modèle d'arrêté de licenciement pour refus d'une modification unilatérale d'un agent contractuel

09/01/2024

arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement

Modèle d'attestation sur l'honneur de non perception d'une indemnité spécifique de rupture conventionnelle - I.S.R.C.

09/01/2024

attestation CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité rupture conventionnelle

Modèle de lettre à l'agent - candidature non retenue après un entretien

09/01/2024

candidature CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre

Modèle de lettre à l'agent - candidature non retenue

09/01/2024

candidature CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre

Modèle de lettre à l'agent - candidature retenue

09/01/2024

candidature CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre

Modèle de procès-verbal de recrutement

09/01/2024

CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire procès-verbal recrutement

Modèle d'arrêté portant définition des emplois permanents soumis à une procédure spécifique de recrutement

09/01/2024

arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI emploi fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire permanent recrutement

Modèle de lettre de convocation à un entretien de recrutement

09/01/2024

CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI convocation entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre recrutement

Modèle de lettre portant accusé de réception d'une candidature

09/01/2024

accusé de réception candidature contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre

Modèle d'arrêté de licenciement pour mentions du bulletin n°2 du casier judiciaire incompatibles d'un agent contractuel

09/01/2024

arrêté bulletin casier judiciaire CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement

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