Espace documentaire
Filtrer les documents par :
Calendrier prévisionnel des séances du CST du Centre de gestion
16/11/2023
Dernière mise à jour
: 25/01/2024
Tableau des collectivités territoriales et établissements publics locaux du Loiret adhérents à la médiation préalable obligatoire
14/11/2023
adhésion
affiliation
CDG 45
centre de gestion
collectivité territoriale
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
garanties
médiation préalable obligatoire
Dernière mise à jour
: 20/08/2024
Flyer de présentation du dispositif de signalement du CDG45
07/11/2023
signalement
Modèle de délibération instaurant une part "I.F.S.E. Régie"
07/11/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
délibération
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
IFSE
indemnité
paie
prime
régie
régime indemnitaire
rémunération
Annexe RGPD du modèle de convention d'adhésion
07/11/2023
signalement
Modèle de convention d'adhésion au dispositif de signalement du CDG45
07/11/2023
signalement
Dernière mise à jour
: 24/11/2023
Modèle de délibération instaurant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
07/11/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
délibération
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
paie
prime
régime indemnitaire
rémunération
Dernière mise à jour
: 14/11/2023
Modèle de délibération d'adhésion au dispositif de signalement du CDG45
07/11/2023
signalement
Dernière mise à jour
: 27/02/2024
Modèle d'arrêté portant attribution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
07/11/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
paie
prime
régime indemnitaire
rémunération
Note d'information de la D.G.C.L. du 18 novembre 2020 relative à la prime grand âge
07/11/2023
CDG 45
centre de gestion
circulaire
contractuel
employeur public
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
note
prime
régime indemnitaire
rémunération
Circulaire du 29 juillet 2011 relative aux édifices du culte
07/11/2023
CDG 45
centre de gestion
circulaire
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
prime
régime indemnitaire
rémunération
FAQ de la D.G.A.F.P. relative à la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - 4 août 2023
07/11/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
employeur public
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
prime
régime indemnitaire
rémunération