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Modèle d'attestation de présence à l'entretien préalable à une décharge de fonctions

06/05/2024
attestation CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel entretien fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable à une décharge de fonction

06/05/2024
CDG 45 centre de gestion convocation décharge de fonctions directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel entretien fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel pour raisons disciplinaires d'un agent en provenance de la fonction publique d'État -F.P.E. ou hospitalière F.P.H.

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disciplinaire emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel
Dernière mise à jour : 07/05/2024

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité accueil d'un agent en provenance d'une autre collectivité

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel pour rétrogradation dans sa propre collectivité

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disciplinaire emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel pour radiation des cadres dans sa propre collectivité

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disciplinaire emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel radiation

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel pour raisons disciplinaires dans sa propre collectivité

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disciplinaire emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'administration d'origine - F.P.E. ou F.P.H.

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel
Dernière mise à jour : 07/05/2024

Modèle d'arrêté de réintégration dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'origine

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel réintégration

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'origine

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent en provenance de la fonction publique d'État

06/05/2024
Agent anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent en provenance de la fonction publique hospitalière

06/05/2024
Agent anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office fonction fonction publique fonctionnaire fonctionnel
Dernière mise à jour : 07/05/2024