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Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande collectivité d'accueil d'un agent de la fonction publique hospitalière - F.P.H.
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Dernière mise à jour
: 07/05/2024
Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande collectivité d'accueil d'un agent de la fonction publique d'État - F.P.E.
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Dernière mise à jour
: 07/05/2024
Modèle d'arrêté de mise en disponibilité d'office dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'accueil
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
disponibilité d'office
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Modèle d'arrêté de réintégration dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'accueil
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
demande
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
réintégration
Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre d'un agent en décharge de fonctions
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
maintien en surnombre
Modèle d'arrêté de licenciement d'un agent en décharge de fonctions
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
licenciement
Modèle d'arrêté d'attribution d'un congé spécial à un agent en décharge de fonctions
06/05/2024
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
congé spécial
décharge de fonctions
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel+réintégration à la demande de sa propre collectivité
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
réintégration
Modèle de trame d'information à l'assemblée délibérante d'une décharge de fonctions
06/05/2024
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
information
Modèle de lettre d'information du Centre de gestion ou du C.N.F.P.T. d'une décharge de fonctions
06/05/2024
CDG 45
centre de gestion
centre national de la fonction publique territoriale CNFPT
décharge de fonctions
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
lettre d'information
Dernière mise à jour
: 07/05/2024
Modèle de lettre de transmission de l'attestation d'absence à l'entretien préalable à une décharge de fonctions
06/05/2024
absence
attestation
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
entretien
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
lettre