Espace documentaire
Filtrer les documents par :
Modèle de convention d'affiliation au "socle commun" 2021-2023
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
socle commun
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle d'arrêté d'affiliation à titre volontaire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
volontaire
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle de délibération d'affiliation obligatoire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
délibération
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
obligatoires
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle de délibération d'affiliation au socle commun du Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
délibération
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
socle commun
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle de délibération d'affiliation volontaire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
délibération
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
volontaire
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle d'information du Conseil d'administration du Centre de gestion relative à une affiliation volontaire
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
conseil d'administration
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
information
volontaire
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle d'information des collectivités affiliées relative à une affiliation volontaire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
collectivité affiliée
collectivité non affiliée
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
volontaire
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle de lettre de demande d'affiliation volontaire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
demande
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
volontaire
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Convertisseur minutes centièmes
22/11/2021
paie
Etude astreinte et permanence
09/11/2021
astreintes
permanence
Protocole Règlement du temps de travail
05/11/2021
protocole
règlement
temps de travail
Délibération temps de travail
05/11/2021
délibération
temps de travail