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Modèle de délibération d'affiliation au socle commun du Centre de gestion

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion délibération fonction publique territoriale FPT fonctionnaire socle commun
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle de délibération d'affiliation volontaire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion délibération fonction publique territoriale FPT fonctionnaire volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle d'information du Conseil d'administration du Centre de gestion relative à une affiliation volontaire

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion conseil d'administration fonction publique territoriale FPT fonctionnaire information volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle d'information des collectivités affiliées relative à une affiliation volontaire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion collectivité affiliée collectivité non affiliée fonction publique territoriale FPT fonctionnaire volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle de lettre de demande d'affiliation volontaire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion demande fonction publique territoriale FPT fonctionnaire volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Étude Les astreintes et les permanences

09/11/2021
astreintes CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire permanence temps de travail
Dernière mise à jour : 05/12/2024

Modèle de protocole portant règlement du temps de travail

05/11/2021
protocole règlement temps de travail
Dernière mise à jour : 26/11/2024

Modèle de délibération relative à la durée annuelle du temps de travail

05/11/2021
délibération temps temps de travail
Dernière mise à jour : 26/11/2024

Circulaire du 06 novembre 2020 relative au complément de traitement indiciaire

13/10/2021
CDG 45 circulaire complément échelle fonction publique territoriale FPT fonctionnaire grille indice rémunération traitement
Dernière mise à jour : 02/01/2025

Fiche Les protections auditives

11/10/2021
prévention protection sécurité

Fiche Les vêtements de haute visibilité

11/10/2021
protection sécurité
Dernière mise à jour : 29/10/2021