Linkedin

Espace documentaire

Filtrer les documents par :

Fiche L'indemnité de départ volontaire

30/11/2021
Dernière mise à jour : 26/02/2025

Étude La démission

30/11/2021
Dernière mise à jour : 26/02/2025

Tableau récapitulatif des recrutements sous contrat

25/11/2021
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT recrutement tableau
Dernière mise à jour : 03/05/2024

Fiche Les règles de recrutement sous contrat

25/11/2021
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat fiche fonction publique territoriale FPT recrutement règles
Dernière mise à jour : 01/12/2021

Fiche La transmission des actes au Préfet et au Centre de gestion

25/11/2021
acte CDG 45 centre de gestion contractuel contrôle contrôle de légalité dossier fiche fonction publique territoriale FPT fonctionnaire Préfet transmission
Dernière mise à jour : 26/02/2025

Présentation des Entreprises publiques locales

23/11/2021
CDG 45 centre de gestion collectivité territoriale employeur public entreprise entreprise publique locale EPL

Modèle de délibération portant avis sur une demande d'affiliation volontaire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation avis CDG 45 centre de gestion délibération demande fonction publique territoriale FPT fonctionnaire volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle de convention d'affiliation au "socle commun" 2021-2023

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion convention fonction publique territoriale FPT fonctionnaire socle commun
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle d'arrêté d'affiliation à titre volontaire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique territoriale FPT fonctionnaire volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle de délibération d'affiliation obligatoire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion délibération fonction publique territoriale FPT fonctionnaire obligatoires
Dernière mise à jour : 21/12/2021