Espace documentaire
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Fiche L'indemnité de départ volontaire
30/11/2021
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Étude La démission
30/11/2021
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Tableau récapitulatif des recrutements sous contrat
25/11/2021
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
recrutement
tableau
Dernière mise à jour
: 03/05/2024
Fiche Les règles de recrutement sous contrat
25/11/2021
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
fiche
fonction publique territoriale FPT
recrutement
règles
Dernière mise à jour
: 01/12/2021
Fiche La transmission des actes au Préfet et au Centre de gestion
25/11/2021
acte
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrôle
contrôle de légalité
dossier
fiche
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Préfet
transmission
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Présentation des Entreprises publiques locales
23/11/2021
CDG 45
centre de gestion
collectivité territoriale
employeur public
entreprise
entreprise publique locale EPL
Modèle de délibération portant avis sur une demande d'affiliation volontaire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
avis
CDG 45
centre de gestion
délibération
demande
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
volontaire
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle de convention d'affiliation au "socle commun" 2021-2023
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
socle commun
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle d'arrêté d'affiliation à titre volontaire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
volontaire
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle de délibération d'affiliation obligatoire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
délibération
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
obligatoires
Dernière mise à jour
: 21/12/2021