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Modèle Arrêté mise en détachement

10/09/2021
arrêté détachement mobilité modèle position

Modèle Arrêté nomination par détachement

10/09/2021
arrêté détachement modèle nomination recrutement

Modèle Convention financière remboursement frais de formation

10/09/2021
convention formation professionnelle frais mutation remboursement

Modèle Arrêté reclassement par détachement pour inaptitude physique

10/09/2021
arrêté détachement inaptitude physique modèle reclassement

Modèle Arrêté renouvellement de détachement

10/09/2021
détachement modèle renouvellement

Modèle d'arrêté portant nomination par voie de mutation

10/09/2021
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire mobilité mutation nomination
Dernière mise à jour : 31/07/2024

Fiche Détachement et cotisations retraite

10/09/2021
cotisation détachement mobilité retraite

Modèle d'arrêté portant radiation des effectifs en raison d'une mutation

10/09/2021
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire mobilité modèle mutation radiation
Dernière mise à jour : 31/07/2024

Modèle de Convention financière remboursement frais de formation

10/09/2021
convention formation professionnelle frais remboursement