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Modèle d'arrêté d'attribution d'un véhicule de fonction

06/05/2024
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire véhicule

Modèle de délibération annuelle d'attribution des véhicules de fonction

06/05/2024
annuel attribution CDG 45 centre de gestion délibération directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire véhicule

Modèle d'arrêté d'attribution de la prime technique au Directeur général des services techniques D.G.S.T. - Directeur des services techniques D.S.T.

06/05/2024
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité prime rémunération

Modèle de délibération instaurant la prime technique pour l'emploi fonctionnel de Directeur général des services techniques D.G.S.T.- Directeur des services techniques D.S.T.

06/05/2024
CDG 45 centre de gestion délibération directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité prime rémunération

Modèle d'arrêté d'attribution de la prime de responsabilité au Directeur général des services - D.G.S.

06/05/2024
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion directeur général des services DGS emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité prime régime indemnitaire rémunération

Modèle de délibération instaurant la prime de responsabilité pour l'emploi fonctionnel de Directeur général des services - D.G.S.

06/05/2024
CDG 45 centre de gestion délibération directeur général des services DGS emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité prime

Modèle d'arrêté d'attribution de la N.B.I. à un agent occupant un emploi fonctionnel

06/05/2024
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire nouvelle bonification indiciaire NBI régime indemnitaire rémunération
Dernière mise à jour : 07/05/2024

Modèle d'arrêté portant détachement sur un emploi fonctionnel de Directeur général des services techniques D.G.S.T. - Directeur des services techniques D.S.T.

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire

Modèle d'arrêté portant détachement sur un emploi fonctionnel de Directeur général adjoint - D.G.A.

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur général adjoint DGA emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire

Modèle d'arrêté portant détachement sur un emploi fonctionnel de Directeur général des services - D.G.S.

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur général des services DGS emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle de délibération de création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des services techniques D.G.S.T. - Directeur des services techniques D.S.T.

06/05/2024
CDG 45 centre de gestion création délibération directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire

Modèle de délibération de création d'un emploi fonctionnel de directeur général adjoint - D.G.A.

06/05/2024
CDG 45 centre de gestion création délibération directeur général adjoint DGA emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel