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Modèle d'arrêté de maintien en surnombre dans sa collectivité d'origine suite à une fin de détachement à terme sur emploi fonctionnel

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel maintien en surnombre

Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à terme à la demande de l'agent en provenance d'une autre collectivité

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à son terme+maintien en surnombre dans sa propre collectivité

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE fonctionnel maintien en surnombre

Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à son terme +mise en disponibilité dans sa propre collectivité

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à son terme+réintégration dans sa propre collectivité

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel réintégration

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande collectivité d'accueil d'un agent de la fonction publique hospitalière - F.P.H.

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel
Dernière mise à jour : 07/05/2024

Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande collectivité d'accueil d'un agent de la fonction publique d'État - F.P.E.

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel
Dernière mise à jour : 07/05/2024

Modèle d'arrêté de mise en disponibilité d'office dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'accueil

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST disponibilité d'office emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel

Modèle d'arrêté de réintégration dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'accueil

06/05/2024
anticipée arrêté CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions demande détachement directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel réintégration

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre d'un agent en décharge de fonctions

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel maintien en surnombre

Modèle d'arrêté de licenciement d'un agent en décharge de fonctions

06/05/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion décharge de fonctions directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel licenciement

Modèle d'arrêté d'attribution d'un congé spécial à un agent en décharge de fonctions

06/05/2024
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion congé spécial décharge de fonctions directeur des services techniques DST directeur général adjoint DGA directeur général des services DGS directeur général des services techniques DGST emploi fonctionnel fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnel