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Modèle d'arrêté de maintien en surnombre dans sa collectivité d'origine suite à une fin de détachement à terme sur emploi fonctionnel
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
maintien en surnombre
Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à terme à la demande de l'agent en provenance d'une autre collectivité
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
demande
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à son terme+maintien en surnombre dans sa propre collectivité
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE
fonctionnel
maintien en surnombre
Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à son terme +mise en disponibilité dans sa propre collectivité
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
disponibilité d'office
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Modèle d'arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à son terme+réintégration dans sa propre collectivité
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
réintégration
Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande collectivité d'accueil d'un agent de la fonction publique hospitalière - F.P.H.
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Dernière mise à jour
: 07/05/2024
Modèle d'arrêté de fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande collectivité d'accueil d'un agent de la fonction publique d'État - F.P.E.
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Dernière mise à jour
: 07/05/2024
Modèle d'arrêté de mise en disponibilité d'office dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'accueil
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
disponibilité d'office
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
Modèle d'arrêté de réintégration dans sa collectivité d'origine suite à une fin anticipée de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité d'accueil
06/05/2024
anticipée
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
demande
détachement
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
réintégration
Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre d'un agent en décharge de fonctions
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
maintien en surnombre
Modèle d'arrêté de licenciement d'un agent en décharge de fonctions
06/05/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
décharge de fonctions
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel
licenciement
Modèle d'arrêté d'attribution d'un congé spécial à un agent en décharge de fonctions
06/05/2024
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
congé spécial
décharge de fonctions
directeur des services techniques DST
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
directeur général des services techniques DGST
emploi fonctionnel
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnel