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Modèle de délibération d'adhésion à la prestation paie
05/03/2024
adhésion
CDG 45
centre de gestion
cotisations
délibération
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
paie
prestation
rémunération
Modèle de convention d'adhésion à la prestation paie
05/03/2024
adhésion
CDG 45
centre de gestion
cotisations
déclaration sociale nominative
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
paie
prestation
rémunération
Présentation "Le recrutement dans la fonction publique territoriale" - Réunions d'information janvier-février 2024
15/02/2024
accroissement
activité
arrêté
bénévole
cadre d'emplois
candidat
candidature
casier judiciaire
catégorie
CDG 45
centre de gestion
CNRACL
Code général de la fonction publique
collaborateur de cabinet
collectivité territoriale
comité social territorial CST
conditions
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
création
délibération
détachement
effectif
emploi public territorial
employeur public
engagement éducatif CEE
établissement public
filière
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
handicap
intérim
intermittent du spectacle
IRCANTEC
mise à disposition
mobilité
nouvelle bonification indiciaire NBI
pacte
parcours emploi compétences PEC
procès-verbal
recrutement
rémunération
salarié de droit privé
secrétaire de mairie
service public industriel et commercial SPIC
stagiaire
tableau
temps de travail
temps non complet
Modèle de convention de transfert de compte épargne temps
25/01/2024
catégorie
CDG 45
centre de gestion
compte épargne temps CET
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
transfert
Étude Les modalités de création et de gestion du personnel des S.P.I.C.
25/01/2024
assainissement
CDG 45
centre de gestion
comité social territorial CST
commission consultative paritaire CCP
compétence
compte épargne temps CET
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
emploi
établissement public industriel et commercial EPIC
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
régie
salarié de droit privé
service public industriel et commercial SPIC
Dernière mise à jour
: 07/03/2024
Modèle de délibération de création d'un emploi P.E.C. - C.A.E.
25/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
création
délibération
emploi
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
parcours emploi compétences PEC
Modèle de convention de transfert de compte épargne temps
23/01/2024
CDG 45
centre de gestion
compte épargne temps CET
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
transfert
Étude Les contractuels de droit public
21/01/2024
accroissement
activité
appréciation de la valeur professionnelle
arrêté
attribution
bilan de compétences
capital-décès
casier judiciaire
catégorie
CDG 45
centre de gestion
chômage
Code général de la fonction publique
collaborateur de cabinet
compte personnel de formation CPF
conditions
congé
congé de maternité
congé de mobilité
congé pour invalidité imputable au service CITIS
conseil
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
convention
création
d'office
délibération
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
disciplinaire
effectif
emploi fonctionnel
entretien
établissement public
étude
exercice
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
HATVP
information
IRCANTEC
lettre
licenciement
mise à disposition
modèle
obligations
période d'essai
procédure
proposition
prorogation
radiation
régime indemnitaire
réintégration
rémunération
RIFSEEP
sanction
secrétaire de mairie
suspension
télétravail
temporaire
temps de travail
territorial
traitement
validation des acquis de l'expérience VAE
Dernière mise à jour
: 22/01/2024
Modèle d'arrêté d'admission d'office à la retraite pour atteinte de la limite d'âge d'un agent contractuel
21/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
d'office
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
Modèle d'arrêté de licenciement en raison de l'interdiction d'exercice d'un emploi public d'un agent contractuel
21/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
emploi
exercice
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
licenciement