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Modèle d'arrêté d'attribution d'un congé pour enfant placé en vue de son adoption à un agent contractuel

18/01/2024
adoption arrêté attribution CDG 45 centre de gestion congé contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT

Étude La rupture conventionnelle

15/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée indéterminée CDI demande étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire radiation rupture conventionnelle

Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur - fonctionnaire titulaire

15/01/2024
CDG 45 centre de gestion demande fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre rupture conventionnelle

Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur - contractuel en C.D.I.

15/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée indéterminée CDI demande fonction publique fonction publique territoriale FPT lettre rupture conventionnelle

Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'agent

15/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée indéterminée CDI demande fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre rupture conventionnelle

Modèle de lettre de convocation à un entretien de rupture conventionnelle

15/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée indéterminée CDI convocation entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre rupture conventionnelle

Modèle de convention de rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire

15/01/2024
CDG 45 centre de gestion convention fonction publique fonction publique territoriale FPT rupture conventionnelle

Modèle de convention de rupture conventionnelle - contractuel en C.D.I.

15/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée indéterminée CDI convention fonction publique fonction publique territoriale FPT rupture conventionnelle

Modèle d'arrêté de radiation des effectifs suite à une rupture conventionnelle - contractuel en CDI

15/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée indéterminée CDI effectif radiation rupture conventionnelle

Modèle d'arrêté de radiation des cadres suite à une rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire

15/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire rupture conventionnelle