Annuaire Espace documentaire
Linkedin
Accueil Espace documentaire

Espace documentaire

Filtrer les documents par :

Réinitialiser

Jugement du T.A. de Nîmes du 21 avril 2023, n°2100417

15/01/2024
Télécharger

Modèle de délibération de création d'un emploi de directeur d'office de tourisme

14/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD création emploi fonction publique fonction publique territoriale FPT office de tourisme
Télécharger

Modèle de contrat de directeur d'office de tourisme

14/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT office de tourisme
Télécharger

Modèle d'avenant de modification mineure

12/01/2024
avenant CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT modification
Télécharger

Modèle de lettre de proposition d'avenant de modification substantielle à un agent contractuel

12/01/2024
avenant CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT lettre modification proposition substantiel
Dernière mise à jour : 17/01/2024
Télécharger

Modèle de document d'information déontologique d'un agent contractuel

12/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI déontologie droits fonction publique fonction publique territoriale FPT garanties information obligations
Télécharger

Modèle de délibération de création d'un emploi permanent + modification du tableau des effectifs

12/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI création effectif emploi fonction publique fonction publique territoriale FPT modification permanent tableau
Télécharger

Modèle de délibération d'adoption d'un tableau des effectifs des emplois permanents

12/01/2024
adoption CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI délibération effectif emploi fonction publique fonction publique territoriale FPT permanent tableau
Dernière mise à jour : 14/03/2024
Télécharger

Modèle de délibération autorisant le recrutement d'un collaborateur de groupe d'élus

12/01/2024
autorisation CDG 45 centre de gestion collaborateur contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI délibération élu fonction publique fonction publique territoriale FPT recrutement
Télécharger

C.E.R.F.A. Contrat PACTE

12/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT pacte
Télécharger

C.E.R.F.A. Contrat PACTE remplissable en ligne

12/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT pacte
Télécharger

Modèle de document de communication des informations et règles essentielles à un agent contractuel

12/01/2024
CDG 45 centre de gestion communication contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT information
Télécharger
« Premier ‹ Précédent 1 4 12 13 14 15 16 24 111 Suivant › Dernier »